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Deux choix possibles :
- un achat globalisé de licences au travers d'un contrat
attractif et personnalisé prenant en compte le type d'établissement
et son effectif.
- un achat à l'unité de licences au
travers d'un tarif unique.
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- Affiliation : 75 Euros
- MAIF individuel : 0,74 Euros
- Base de calcul pour le contrat licence : 11,50 Euros
- Achat à l'unité : 15 Euros
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| a/ Calcul du pourcentage de l'effectif de l'établissement
à prendre en compte |
| Paramètre de calcul du contrat |
| Collège |
Lycée |
L.P. |
| 25 |
20 |
18 |
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Formule de calcul :
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| Pourcentage de l'effectif pris en compte =
paramètre - ( effectif corrigé
/ 100 ) |
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Remarque : Uniquement pour le calcul du pourcentage, les établissements
dont l'effectif est supérieur à 1000 élèves
seront assimilés aux établissements dont l'effectif est égal
à 1000.
Les établissements dont l'effectif est inférieur
à 250 élèves seront assimilés aux
établissements dont l'effectif est égal à
250. |
| b/ Calcul du coût du contrat |
| ( effectif ) x ( pourcentage calculé ) x ( 11,50 Euros ) |
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- 11,50 Euros est le paramètre financier permettant de calculer
le coût du contrat.
- le choix du contrat donne droit à l'enregistrement
d'un nombre illimité de licences pour un établissement.
Plus le nombre de licences enregistrées est important,
plus le prix de revient du carton est faible.
- l'effectif d'établissement pris en compte sera celui enregistré
par chaque rectorat pour l'année scolaire 2007/2008 si l'effectif
2008/2009 n'est pas encore connu.
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- L'enregistrement d'une licence est dissocié du
certificat médical.
- Les prélèvements bancaires au niveau des AS et des services
régionaux s'effectueront à partir de fin Novembre
2008, ne concerneront que les achats de licences et seront
réalisés sur les mêmes modalités que les
années précédentes (paiement en trois mensualités
pour les contrats).
- Les prélèvements concernant les affiliations se feront
dès Septembre 2008 dans les mêmes conditions
que les années précédentes.
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Calendrier
